Que dit la loi sur l’utilisation de photos sur un blog ?


Quand on tient un blog, on est souvent amené à poster ses photos en ligne ou à se tourner vers l’utilisation de photos prises par des tiers. Que dit la loi sur ces photos que vous partagez ? Quelles règles s’appliquent concernant le droit à l’image, l’utilisation d’une photo dont vous n’êtes pas l’auteur ? Faut-il payer des droits d’auteur ? Quelle est la définition d’une « photo libre de droit » ?

Je vous propose, dans cet article, des explications sur le fonctionnement de ce partage de photos et les règles à respecter !

Peut-on utiliser librement une photo trouvée sur le web ?

Parfois, quand vous avez besoin d’une image pour illustrer un article, vous vous tournez vers Google Images, vers des sites comme Pinterest… et vous allez avoir accès à des millions de photos pour illustrer vos sujets d’articles les plus fous ! Mais que dit la loi sur ces photos en libre circulation ?

Le fait qu’une photo soit publique ne signifie pas que n’importe qui peut s’en servir.

C’est un peu le paradoxe d’Internet, qui ressemble parfois à un gigantesque libre-service alors que ce n’est pas le cas.

Gardez toujours en tête le fait qu’une photo a été prise par son auteur dans un contexte précis, avec une émotion précise, une utilisation précise. L’auteur n’a pas forcément envie que son cliché se diffuse dans un autre cadre que celui-là… et il en a parfaitement le droit. Le droit d’auteur s’applique par défaut. Ça veut dire que si vous ne voyez aucune information sur l’auteur, il faut considérer par défaut que la photo est « tous droits réservés »… et ne pas l’utiliser.

J’ai déjà eu le cas sur un site où l’une de mes photos avait été reprise par un média sans mon accord. Quand je suis allée demander le retrait de la photo, la journaliste – de mauvaise foi – m’a répondu que « je n’avais qu’à préciser que la photo n’était pas libre de droits ». Sauf qu’en droit français, ça ne fonctionne pas comme ça. Vous êtes l’auteur et le maître à bord, même si ce n’est pas écrit noir sur blanc sur votre blog !

Et que dit la loi sur les photos libres de droit ?

Il y a ensuite des sites qui proposent des photos dites « libres de droit ». Et vous ne le savez peut-être pas mais « libre de droit » ne signifie pas forcément « gratuit ». Il y a des sites de photos libres de droit gratuites (je pense par exemple à Unsplash ou Pixabay)… mais aussi des sites de photos libres de droit payantes (comme Shutterstock).

Quelle est la définition exacte du libre de droit alors ?

Pour le comprendre, il faut parler un peu du droit d’auteur en France ! Même si on dit « LE » droit d’auteur, il y a en réalité deux volets dans ce fameux droit :

  • Le droit moral : c’est un peu le côté « psy » de l’histoire, c’est le fait qu’une œuvre soit liée à la personnalité de l’auteur, elle émane du plus profond de lui-même (c’est beau) et à ce titre, l’auteur peut choisir les modalités d’utilisation de sa photo. Il peut interdire qu’elle soit utilisée d’une manière dégradante ou non conforme à ses principes, etc. Il a aussi le droit de changer d’avis à tout moment (et d’interdire par exemple l’utilisation d’une photo même s’il l’avait autorisée avant).
  • Les droits patrimoniaux : c’est le côté « business » de l’affaire. L’auteur peut décider des conditions économiques dans lesquelles il diffuse sa photo. Veut-il être payé ou pas ? Quelles sont les conditions qui influent sur le prix (par exemple, l’auteur peut choisir de vendre plus cher une grande photo qu’une petite photo) ?

En France, la notion de « photo libre de droit » (« royalty-free » en anglais) n’existe pas au sens juridique.

La raison est simple : le droit moral ne peut pas être cédé à quelqu’un d’autre. En droit français (contrairement au droit anglo-saxon), l’auteur garde toujours ce droit de regard sur l’utilisation que l’on fait de son œuvre. Concrètement, ça signifie qu’en théorie, en France, on doit toujours indiquer le nom de l’auteur et que celui-ci peut s’opposer à votre façon d’utiliser une photo s’il estime que ça ne correspond pas à ses valeurs.

Dans les faits, quand un auteur étranger partage une photo sous le régime de la photo libre de droit, il accepte de son côté que son nom ne soit pas mentionné… donc il y a une grande souplesse dans l’utilisation de la photo.

Prendre une photo

Autres informations utiles sur le droit d’auteur

Il faut aussi retenir ces quelques informations :

  • Le droit moral est perpétuel, c’est-à-dire qu’il perdure même après la mort de l’auteur.
  • Il est imprescriptible, c’est-à-dire qu’il échappe d’une certaine manière à toute « possession » : personne ne peut se réapproprier les droits moraux d’une œuvre sous prétexte qu’elle n’est pas exploitée depuis longtemps par exemple. Si vous enregistrez une photo que j’ai prise moi-même et que le blog n’existe plus dans dix ans, ça ne vous donne pas le droit d’utiliser la photo.
  • Il est inaliénable, ce qui veut dire que l’auteur ne peut pas y renoncer même s’il en a envie !

A l’inverse, les droits patrimoniaux sont beaucoup plus souples. En France, ils durent jusqu’à 70 ans après la mort de l’auteur. Ça signifie que pendant toute la vie de l’auteur et pendant 70 ans après sa mort, l’auteur (ou ses descendants) peuvent décider des modalités d’utilisation de la photo : peut-elle être diffusée publiquement ? Peut-elle être exploitée sur un support (ex : publication de la photo dans un magazine) ? Peut-elle être revendue ? Comment est-elle distribuée et sous quelles conditions ?

Libre de droit, tous doits réservés et Creative Commons

Une photo peut avoir plusieurs statuts légaux différents.

La photo 100% libre de droits

Sur des sites comme Pixabay, Unsplash et autres, vous pouvez trouver comme je vous l’ai dit des photos libres de droit, gratuites ou payantes. Ca signifie qu’une fois la photo téléchargée ou achetée, vous pouvez en faire ce que vous voulez : l’utiliser, la redistribuer, la modifier, etc.

La photo « Tous droits réservés »

Ici, c’est simple : vous ne pouvez pas réutiliser la photo sans l’accord préalable écrit, précis et nominatif du photographe. Généralement, l’utilisation de ces photos est d’ailleurs payante. Sur No Tuxedo, les photos sont « Tous droits réservés ». Je ne souhaite pas qu’elles soient reprises ailleurs sans mon accord écrit.

La notion d’accord « écrit préalable » est importante.

Certains blogueurs copient une photo sur leur blog en indiquant juste « Source : Ernestine-Roberte Duchemol » (et quand ils sont polis, ils préviennent Ernestine-Roberte Duchemol de l’utilisation de la photo).

En réalité, pour être dans la légalité, il faut d’abord demander à Ernestine-Roberte si elle accepte qu’on reprenne sa photo, en lui précisant à quel endroit elle sera publiée et dans quel contexte – sujet de l’article par exemple. Ce n’est qu’après réception d’un écrit d’Ernestine-Roberte donnant son accord que la photo pourra être utilisée.

Les photos sous licence Creative Commons

Ensuite, vous avez d’autres statuts, les Licences Creative Commons. Vous avez peut-être déjà croisé ce terme. Il en existe 7 différentes, dont une qui correspond au cas des photos « libres de droits ». Voici une mini-infographie qui récapitule vos droits et devoirs en fonction du type de licence Creative Commons que vous croisez :

Les licences Creative Commons

Les informations importantes à retenir sont les suivantes :

  • Le nom de l’auteur doit toujours être cité.
  • La dernière ligne du tableau est peut-être un peu obscure : imaginons que vous téléchargiez une photo sur un site. A partir de cette photo, vous faites un montage ou une jolie créa (vous ajoutez un cadre, des textes, etc). Si la photo est sous licence CC-BY-SA ou CC-BY-NC-SA, vous devrez à votre tour partager votre création avec l’une de ces licences.

Les licences Creative Commons sont très utilisées sur Flickr pour indiquer les conditions de partage et d’utilisation des photos.

Droit à l’image et Internet

Quand vous prenez des photos pour votre blog, dans la rue ou dans un cadre privé, gardez en tête que le droit à l’image s’applique aux personnes qui figurent sur les photos. En France, toute personne a droit au respect de son image et peut s’opposer à être photographiée ou à voir sa photo postée sur Internet.

Il y a plusieurs dimensions à prendre en compte :

  • Le contexte – Il y a des contextes où on est autorisé à prendre des photos sans obtenir l’autorisation des gens : quand on « couvre » un événement d’actualité, un événement historique, que l’on photographie une personne connue dans l’exercice de ses fonctions… A l’inverse, il faut être très vigilant avec les portraits d’une personne isolée (que ce soit dans un lieu public ou privé), sur lesquels elle est reconnaissable.
  • L’intention – Publier une photo à des fins d’information ou dans un but artistique n’est pas la même chose qu’utiliser une photo dans une perspective dégradante. Gardez à l’esprit qu’une personne photographiée (et reconnaissable) peut avoir une perception différente de la vôtre, être gênée par le fait d’apparaître en ligne, etc.

Il y a comme souvent une histoire de bon sens : si une personne vous contacte et se dit gênée par une photo où elle apparaît, mieux vaut la retirer.

Pour conclure, retenez qu’en matière de photos, il faut distinguer l’aspect financier, l’aspect légal et l’aspect moral des choses. Une photo peut être disponible sur le web gratuitement sans pour autant que vous ayez le droit de l’utiliser comme bon vous semble. De même, vous pouvez très bien acheter une photo et avoir le droit ensuite d’en faire ce que vous voulez. Une photo peut être prise avec une « bonne intention » mais déranger malgré tout la personne photographiée qui voit son intimité dévoilée.

J’espère que cet article vous aidera à mieux comprendre les règles qui s’appliquent en matière de photos. Je tiens à préciser que je ne suis pas juriste, ces informations sont issues de mes lectures. Si vous constatez une erreur ou que vous voulez ajouter des précisions, n’hésitez pas à le faire dans les commentaires !

Faites-vous attention aux droits d’auteur quand vous utilisez des photos sur votre blog ? Avez-vous déjà retrouvé vos photos sur un autre site sans votre accord ?
Thèmes : Législation Photo 

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21 commentaires sur “Que dit la loi sur l’utilisation de photos sur un blog ?

  • Smile is the trend

    Bonjour Marlène,
    cet article est extrêmement intéressant ! Il est très complet et bien expliqué donc c’est au top! Bon boulot ;)

    Il me reste tout de même une question : je viens de commencer un blog mode, j’aimerais créer une wishlist avec les images des vêtements qui me plaisent et intégrer les liens des sites des marques où on peut trouver leurs articles. Doit-on demander à chaque marque si on peut utiliser leurs photos de vêtements pour les articles, étant donné que finalement cela ressemble à une forme de pub finalement?

    Répondre à Smile
    • Marlène

      Hello, je ne suis pas juriste donc je peux essayer de t’éclairer à la lumière de mes connaissances mais il faudrait l’avis d’un spécialiste. Je pense que d’un point de vue purement légal, ce n’est pas légal d’utiliser la photo :) Parce qu’un mannequin a un droit à l’image, il signe probablement un accord avec telle ou telle marque/enseigne pour que son image soit exploitée par l’enseigne… mais de là à dire que l’accord s’étend à d’autres sites, je ne sais pas ! Le photographe a lui aussi des droits, en tant qu’auteur du cliché, et j’imagine là encore qu’il cède une licence d’exploitation à la marque pour utiliser les photos.

      Si tu vas regarder les mentions légales ou les CGV des sites, tu vas souvent constater qu’ils interdisent la reproduction des contenus. Exemple sur Asos : « Vous pouvez stocker, imprimer et afficher le contenu fourni par le Site Internet uniquement pour votre usage personnel. Il vous est interdit de publier, manipuler, distribuer ou reproduire, sous quelque forme que ce soit, le contenu, y compris les images »

      Sur Comptoir des Cotonniers : « Toute reproduction, utilisation ou modification partielle ou totale d’un élément du Site, sous quelque forme que ce soit, ne peut être effectuée sans autorisation expresse de Comptoir des Cotonniers qui se réserve le droit d’engager des poursuites au titre de la propriété intellectuelle ».

      Ensuite, il y a la pratique. Dans les faits, il n’y a aucune intention de nuire à la marque, tu ne lui portes pas préjudice, tu n’utilises qu’une photo mais tu ne reproduis pas le site de la marque… Je n’ai en tête aucune jurisprudence où un blogueur a été condamné pour avoir utilisé les photos d’une marque. C’est l’écart entre l’usage et la loi… et à chacun de voir ce qu’il veut faire !

      Répondre à Marlène
  • Emi

    Bonjour Marlène,
    Une société a téléchargé une image de mon blog (canalblog) et l’a utilisée dans une publicité diffusée par mail dans toute la France.
    Je les ai contacté mais je trouve qu’il me prenne un peu pour une saucisse dans leur réponse (en gros : on a « trouvé » l’image, pardon, point barre). Je n’aime pas quemes iages soient utilisées à des fins commerciales sans mon autorisation… Que me conseillez-vous s’il vous plait ?

    Répondre à Emi
    • Marlène

      Bonjour Emi, la réponse est effectivement malhonnête. Seule solution à mon sens : faire appel à un professionnel du droit pour obtenir le recouvrement de la rémunération non versée dans la mesure du possible. Il y a des services qui se sont spécialisés là-dedans, on m’a parlé il y a peu de Pixtrakk. Moyennant un abonnement à l’année, ils se chargent de « détecter » les utilisations non autorisées de photos et l’on peut ensuite demander à leur équipe juridique d’engager une procédure de recouvrement.

      Je ne sais pas si c’est possible pour un e-mailing, j’imagine qu’il faut pouvoir démontrer « juridiquement » que la photo y figurait.

      Répondre à Marlène
  • Stéphane

    Bonjour Marlène,
    Merci pour cet article très intéressant qui débroussaille bien sur les notions de droits d’auteur des photos/images. C’est tellement facile de prendre, et de se faire prendre ensuite si on ne connaît pas les règles à respecter… Concernant le droit moral, sais-tu si cela s’applique également pour un article de blogue ? Par exemple, tu écris un article pour un autre site et tu es payée pour cela. Est-ce à dire que tu cèdes tous tes droits sur l’article en question (ta création) ? L’ article peut-il être modifié par la suite sans ton consentement ? Je connais plusieurs blogueurs qui écrivent pour des sites et vendent leurs articles mais qui n’ont aucune idée de leurs droits. Peut-être cela dépend-il de l’article, tous ne sont-ils pas considérés comme des oeuvres (c’est certain même ;-)… Merci de tes lumières!

    Répondre à Stéphane
    • Marlène

      Déjà, je devine que tu es au Canada donc je pense que ce ne sont pas les mêmes règles qui s’appliquent. Mais en France en tout cas, tu gardes un droit sur tes contenus.

      Pour prendre un exemple très concret, j’ai écrit des articles pour une société que j’ai ensuite quittée. Ils ont – naturellement – supprimé mon compte utilisateur sur leur site et ça a effacé mon nom d’auteur sur les articles. J’ai pu leur demander de remettre mon nom dessus justement parce que l’auteur a le droit d’exiger d’être cité sur ses créations. Et ce même si le contrat de travail prévoit que la société peut continuer à utiliser les articles.

      Répondre à Marlène
  • Zach

    Coucou ! Cet article est très intéressant mais il me reste une question : que dois-je faire, en faisant une critique littéraire, si je veux illustrer mon article avec la couverture du livre telle que diffusée par l’éditeur ? (Je lis les livres sur liseuse, donc je ne les ai pas en version papier et ne peux pas les prendre en photo ^-^)

    Merci d’avance pour ta réponse !

    Répondre à Zach
    • Marlène

      C’est un sujet délicat sur lequel même les juristes de Wikipédia n’ont pas réussi à trancher ! En gros, oui la couverture d’un livre est soumise au droit d’auteur car elle exploite souvent une photo ou une création artistique qui est la propriété d’un tiers. Cependant, elle est utilisée à des fins de publicité (donc conformément à la volonté de l’auteur de cette couverture) et sa diffusion occasionne un préjudice mineur pour la personne (car sa rémunération n’est en général pas calculée selon les ventes réalisées).

      En bref, la justice est du côté des créateurs de la couverture du livre mais dans la pratique, diffuser la couverture représente un risque plus que faible dès lors qu’on la propose dans une résolution basse (= pas de risque de contrefaçon de la couverture originale à partir de ton image) et qu’on dispose sur son site d’un moyen de contact (= en cas de problème, les ayants-droit peuvent te joindre pour exiger le retrait de l’image).

      Répondre à Marlène
  • Emilie

    Haaa le droit d’auteur sur le web.. on a étudié ça en cours, j’ai trouvé ça super intéressant mais c’est aussi un thème assez tordu. Y’a toujours un « mais » quelque part, des exceptions comme avec certains batiments, on s’y retrouve vraiment plus ! S’il faut par exemple demander l’autorisation des architectes des bâtiments, on est vraiment pas sorti de l’auberge. On avait aussi parlé des célébrités notamment si on prenait leur photo et qu’on le publiait sur le net c’est un atteinte à leur vie privée. Mais c’est des célébrités donc c’est compliqué haha.

    Mais bon c’est intéressant (et important) de connaître un minimum le droit d’auteur sur le web !

    Répondre à Emilie
    • Marlène

      Concernant les célébrités, à ma connaissance tout dépend du contexte. Une photo prise dans un cadre public ne pose pas de problème. A l’inverse, diffuser une photo privée n’est pas autorisé. Je travaille pour un jeune acteur dont les fans adorent justement exhumer des photos perso volées sur les réseaux sociaux à ses amis… et ce n’est pas toujours évident de prouver que la photo est privée et a été volée, ce n’est malheureusement pas écrit dessus :)

      Répondre à Marlène
    • Emilie

      Oui par exemple quand ils sont à un événement public, comme par exemple une avant-première, il n’y a pas de soucis mais les prendre en photo quand ils sont en vacances à la plage, ou en train de faire les courses ou encore chez eux dans le jardin, à mon avis la loi est dans ce cas plus stricte.
      Mais bon, c’est bien pour ça que y’a des juristes pour distinguer le vrai du faux et que c’est pas pour rien qu’ils font 5 ans d’études voire plus :D

      Répondre à Emilie
    • Marlène

      En France, la loi interdit les photos dans un cadre privé sans le consentement des célébrités… mais il n’y a pas de législation mondiale sur le sujet donc « c’est la porte ouverte à toutes les fenêtres » ^^ Sans compter que dans le cas des célébrités, beaucoup de gens estiment qu’elles ont un droit limité à l’intimité car leur vie perso relève de l’intérêt général… donc ça prend des proportions assez incontrôlables.

      Je me bats contre ça tous les jours, pas plus tard que ce week-end une fan de l’acteur dont je m’occupe m’a littéralement insultée en me disant qu’elle avait parfaitement le droit de poster des photos volées car « c’est grâce à [elle] qu’il est là où il est aujourd’hui ». Les photos ne touchent pas seulement à des problématiques légales, elles peuvent aussi avoir un vrai impact sur la réputation et l’intimité de quelqu’un.

      Répondre à Marlène
  • OnlagGirl

    N’étant pas une grande photographe, je pique souvent mes illustrations sur la toile. Maintenant, je sais ce qu’il faut faire et les différents « droits d’auteur ».
    J’avoue ne citer que où j’ai pris les photos/illustrations avec une redirection. Maintenant, j’ai plus qu’a demander l’avis aux auteurs et me mettre plus à la photo. :p J’avoue que ne pas avoir de photo dans mes articles m’embêteraient énormément. Merci pour toutes ces précisions.

    Pour répondre à tes questions, vu que je n’ai pas un très gros contenu photographique sur mon blog et que c’est surtout des paysages, je ne les ai pas encore retrouvé ailleurs sur la toile… pour le moment. :D

    Répondre à OnlagGirl
    • Marlène

      Tu peux aussi passer par des sites qui proposent plein de photos gratuites en libre service : Pixabay, Cliché Mignon, Unsplash, etc. Ou aller faire ton choix sur Flickr, on peut faire une recherche en choisissant d’afficher uniquement les photos sous licence Creative Commons ! Comme ça, tu es sûre de choisir des photos dont l’auteur accepte le partage… :)

      Répondre à Marlène
  • L'Irrégulière

    Je n’utilise que mes propres photos, sauf dans certains types d’articles où j’utilise les photos fournies par les agences. Mais mes propres photos, c’est même compliqué parce qu’en théorie il faudrait quand on prend en photo certains bâtiments demander l’autorisation à l’architecte ou à l’artiste (il paraît que Buren a été pénible à une époque sur les colonnes ; il faudrait pour les photos de nuit de la Tour Eiffel demander à la société responsable de l’éclairage, considérée comme oeuvre artistique). Idem, en théorie il faudrait que je demande aux éditeurs si j’ai le droit de reproduire la couverture des livres sur mes photos.
    Bref, si on veut vraiment être dans les clous, on ne s’en sort pas.

    Répondre à L'Irrégulière
    • Marlène

      C’est vrai et d’ailleurs, certains photographes se font épingler à Paris quand ils tentent de photographier les monuments avec un trépied, c’est arrivé à plusieurs personnes que je connais… Cependant, il me semble que ça dépend du cadrage : si le monument est le sujet principal de la photo, oui, l’architecte peut faire valoir ses droits. En revanche, s’il n’est qu’une partie de la composition, la règle ne s’applique plus.

      Répondre à Marlène
  • Sarah, Les Jolis Mondes

    Très intéressant, comme d’habitude :)

    Répondre à Sarah,
  • Cécilia Autour de Cia

    Tu m’as rappelé mes cours sur les oeuvres d’art et biens culturels, imprescriptible et inaliénable.

    Répondre à Cécilia
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