Quand on tient un blog, on est souvent amené à poster ses photos en ligne ou à se tourner vers l'utilisation de photos prises par des tiers. Que dit la loi sur les photos que vous partagez ? Quelles règles s'appliquent concernant le droit à l'image, le droit d'auteur pour l'utilisation d'une photo prise par un tiers ? Faut-il payer ? Quelle est la définition d'une "photo libre de droits" ? Les images sur Pinterest sont-elles libres de droits ?
Je vous propose, dans cet article, des explications sur le fonctionnement de ce partage de photos et les règles à respecter !
Peut-on utiliser librement une photo trouvée sur le web ?
Parfois, quand vous avez besoin d'une image pour illustrer un article, vous vous tournez vers Google Images, vers des sites comme Pinterest... et vous allez avoir accès à des millions de photos pour illustrer vos sujets d'articles les plus fous ! Mais que dit la loi sur les photos en libre circulation ?
Le fait qu'une photo soit publique ne signifie pas que n'importe qui peut s'en servir.
C'est un peu le paradoxe d'Internet, qui ressemble parfois à un gigantesque libre-service alors que ce n'est pas le cas.
Gardez toujours en tête le fait qu'une photo a été prise par son auteur dans un contexte précis, avec une émotion précise, une utilisation précise. L'auteur n'a pas forcément envie que son cliché se diffuse dans un autre cadre que celui-là... et il en a parfaitement le droit. Le droit d'auteur s'applique par défaut. Ça veut dire que si vous ne voyez aucune information sur l'auteur, il faut considérer par défaut que la photo est "tous droits réservés"... et ne pas l'utiliser.
J'ai déjà eu le cas sur un site où l'une de mes photos avait été reprise par un média sans mon accord. Quand je suis allée demander le retrait de la photo, la journaliste - de mauvaise foi - m'a répondu que "je n'avais qu'à préciser que la photo n'était pas libre de droits". Sauf qu'en droit français, ça ne fonctionne pas comme ça. Vous êtes l'auteur et le maître à bord, même si ce n'est pas écrit noir sur blanc sur votre blog !
Photos libres de droit et législation
Il y a ensuite des sites qui proposent des photos dites "libres de droits". Et vous ne le savez peut-être pas mais "libre de droits" ne signifie pas forcément "gratuit". Il y a des sites de photos libres de droit gratuites (je pense par exemple à Unsplash, Pexels ou Pixabay)... mais aussi des sites de photos libres de droit payantes (comme Shutterstock).
Quelle est la définition exacte du libre de droit alors ?
Pour le comprendre, il faut parler un peu du droit d'auteur en France ! Même si on dit "LE" droit d'auteur, il y a en réalité deux volets dans ce fameux droit :
- Le droit moral : c'est un peu le côté "psy" de l'histoire, c'est le fait qu'une œuvre soit liée à la personnalité de l'auteur, elle émane du plus profond de lui-même (c'est beau) et à ce titre, l'auteur peut choisir les modalités d'utilisation de sa photo. Il peut interdire qu'elle soit utilisée d'une manière dégradante ou non conforme à ses principes, etc. Il a aussi le droit de changer d'avis à tout moment (et d'interdire par exemple l'utilisation d'une photo même s'il l'avait autorisée avant).
- Les droits patrimoniaux : c'est le côté "business" de l'affaire. L'auteur peut décider des conditions économiques dans lesquelles il diffuse sa photo. Veut-il être payé ou pas ? Quelles sont les conditions qui influent sur le prix (par exemple, l'auteur peut choisir de vendre plus cher une grande photo qu'une petite photo) ?
En France, la notion de "photo libre de droits" ("royalty-free" en anglais) n'existe pas au sens juridique.
La raison est simple : le droit moral ne peut pas être cédé à quelqu'un d'autre. En droit français (contrairement au droit anglo-saxon), l'auteur garde toujours ce droit de regard sur l'utilisation que l'on fait de son œuvre. Concrètement, ça signifie qu'en théorie, en France, on doit toujours indiquer le nom de l'auteur et que celui-ci peut s'opposer à votre façon d'utiliser une photo s'il estime que ça ne correspond pas à ses valeurs.
Dans les faits, quand un auteur étranger partage une photo sous le régime de la photo libre de droits, il accepte de son côté que son nom ne soit pas mentionné... donc il y a une grande souplesse dans l'utilisation de la photo.
Droit d'auteur et photos : informations utiles
Il faut aussi retenir ces quelques informations :
- Le droit moral est perpétuel, c'est-à-dire qu'il perdure même après la mort de l'auteur.
- Il est imprescriptible, c'est-à-dire qu'il échappe d'une certaine manière à toute "possession" : personne ne peut se réapproprier les droits moraux d'une œuvre sous prétexte qu'elle n'est pas exploitée depuis longtemps par exemple. Si vous enregistrez une photo que j'ai prise moi-même et que le blog n'existe plus dans dix ans, ça ne vous donne pas le droit d'utiliser la photo.
- Il est inaliénable, ce qui veut dire que l'auteur ne peut pas y renoncer même s'il en a envie !
A l'inverse, les droits patrimoniaux sont beaucoup plus souples. En France, ils durent jusqu'à 70 ans après la mort de l'auteur. Ça signifie que pendant toute la vie de l'auteur et pendant 70 ans après sa mort, l'auteur (ou ses descendants) peuvent décider des modalités d'utilisation de la photo : peut-elle être diffusée publiquement ? Peut-elle être exploitée sur un support (ex : publication de la photo dans un magazine) ? Peut-elle être revendue ? Comment est-elle distribuée et sous quelles conditions ?
Libre de droits, tous doits réservés et Creative Commons
Une photo peut avoir plusieurs statuts légaux différents.
La photo 100% libre de droits
Sur des sites comme Pixabay, Unsplash et autres, vous pouvez trouver comme je vous l'ai dit des photos libres de droit, gratuites ou payantes. Ca signifie qu'une fois la photo téléchargée ou achetée, vous pouvez en faire ce que vous voulez : l'utiliser, la redistribuer, la modifier, etc.
La photo "Tous droits réservés"
Ici, c'est simple : vous ne pouvez pas réutiliser la photo sans l'accord préalable écrit, précis et nominatif du photographe. Généralement, l'utilisation de ces photos est d'ailleurs payante. Sur No Tuxedo, les photos sont "Tous droits réservés". Je ne souhaite pas qu'elles soient reprises ailleurs sans mon accord écrit.
La notion d'accord "écrit préalable" est importante.
Certains blogueurs copient une photo sur leur blog en indiquant juste "Source : Ernestine-Roberte Duchemol" (et quand ils sont polis, ils préviennent Ernestine-Roberte Duchemol de l'utilisation de la photo).
En réalité, pour être dans la légalité, il faut d'abord demander à Ernestine-Roberte si elle accepte qu'on reprenne sa photo, en lui précisant à quel endroit elle sera publiée et dans quel contexte - sujet de l'article par exemple. Ce n'est qu'après réception d'un écrit d'Ernestine-Roberte donnant son accord que la photo pourra être utilisée.
Les photos sous licence Creative Commons
Ensuite, vous avez d'autres statuts, les Licences Creative Commons. Vous avez peut-être déjà croisé ce terme. Il en existe 7 différentes, dont une qui correspond au cas des photos "libres de droits". Voici une mini-infographie qui récapitule vos droits et devoirs en fonction du type de licence Creative Commons que vous croisez :
Les informations importantes à retenir sont les suivantes :
- Le nom de l'auteur doit toujours être cité.
- La dernière ligne du tableau est peut-être un peu obscure : imaginons que vous téléchargiez une photo sur un site. A partir de cette photo, vous faites un montage ou une jolie créa (vous ajoutez un cadre, des textes, etc). Si la photo est sous licence CC-BY-SA ou CC-BY-NC-SA, vous devrez à votre tour partager votre création avec l'une de ces licences.
Les licences Creative Commons sont très utilisées sur Flickr pour indiquer les conditions de partage et d'utilisation des photos.
Les images sur Pinterest sont-elles libres de droits ?
Non.
Les images sur Pinterest sont issues du partage de contenus issus d'une multitude de sites. Chaque site, chaque auteur, peut appliquer des règles différentes en matière d'utilisation de ses images. Vous ne pouvez donc pas reprendre librement des photos qui apparaissent sur Pinterest.
La même règle s'applique à Google Images.
Ces sites vous donnent accès à des contenus, illustrés par des photos... mais ça ne préjuge en rien des conditions d'utilisation et de reproduction de ces photos sur un site tiers.
Droit à l'image et photos prises pour un blog
Quand vous prenez des photos pour votre blog, dans la rue ou dans un cadre privé, gardez en tête que le droit à l'image s'applique aux personnes qui figurent sur les photos. En France, toute personne a droit au respect de son image et peut s'opposer à être photographiée ou à voir sa photo postée sur Internet.
Il y a plusieurs dimensions à prendre en compte :
- Le contexte - Il y a des contextes où on est autorisé à prendre des photos sans obtenir l'autorisation des gens : quand on couvre un événement d'actualité, un événement historique, que l'on photographie une personne connue dans l'exercice de ses fonctions... A l'inverse, il faut être très vigilant avec les portraits d'une personne isolée (que ce soit dans un lieu public ou privé), sur lesquels elle est reconnaissable.
- L'intention - Publier une photo à des fins d'information ou dans un but artistique n'est pas la même chose qu'utiliser une photo dans une perspective dégradante. Gardez à l'esprit qu'une personne photographiée (et reconnaissable) peut avoir une perception différente de la vôtre, être gênée par le fait d'apparaître en ligne, etc.
Il y a comme souvent une histoire de bon sens : si une personne vous contacte et se dit gênée par une photo où elle apparaît, mieux vaut la retirer.
Droit d'auteur des architectes de monuments
Plus méconnue, la loi sur les photos de monuments célèbres ! Les architectes peuvent aussi être protégés par le droit d'auteur.
Dans le cas des vieux monuments ou des monuments qui apparaissent dans un panorama d'ensemble, on ne prend pas de risques : la justice avait d'ailleurs rejeté la demande des architectes de la tour Montparnasse qui souhaitaient être dédommagés pour une carte postale où la tour apparaissait ; les juges ont estimé que sur la carte postale, la tour n'était qu'un "élément secondaire" d'un panorama plus vaste.
En revanche, prudence avec les monuments récents. Certains monuments parisiens ont déjà fait l'objet d'actions en justice pour des histoires de droit d'auteur (Arche de la Défense, Stade de France, Géode, les colonnes de Buren à Paris, etc). Dans la pratique, le risque concerne davantage ceux qui font un usage commercial de leurs photos, plus que le blogueur qui va au contraire contribuer à promouvoir un édifice !
Droit d'auteur et couvertures de livres
Au sens strict, reproduire une couverture de livre ou une affiche de film est soumis au droit d'auteur. Dans les faits, je n'ai jamais croisé de cas de figure où l'éditeur (ou le créateur de la couverture) s'opposait à une reproduction, sur une critique de livre ou de film par exemple.
En effet, dans ce type d'usage, le visuel est considéré comme un élément de promotion (au même titre que les marques mettent souvent quelques photos à disposition des journalistes dans un dossier de presse).
Veillez simplement à ne pas publier le visuel dans une qualité qui permettrait d'imprimer la couverture ou l'affiche en grand.
Loi sur les photos prises en public
Retenez aussi qu'en règle générale, les prises de vue dans l'espace public en petit comité (moins de 10 personnes) et sans matériel lourd ne sont pas soumises à autorisation préalable. La mairie de votre ville peut vous renseigner à ce sujet.
Dans les lieux fermés, chaque lieu peut imposer ses propres règles : certains interdisent totalement les photos (ex : à Paris, à l'heure où j'écris, il est interdit de photographier l'hôtel de la Païva si vous le visitez), d'autres interdisent l'usage du flash (comme le musée d'Orsay). Les trépieds ou les perches à selfie peuvent également être réglementés.
L'usage d'un drone pour faire des photos est très contrôlé. A Paris, il faut demander une autorisation de prise de vue en fournissant bon nombre de justificatifs. Dans d'autres villes, n'hésitez pas là aussi à vous rapprocher de la mairie ou de la préfecture de police.
Droit d'auteur et photos : une législation simple
Au fond, même si la loi sur les photos comporte son lot de subtilités, elle reste assez simple : si rien n'est précisé, partez du principe que vous n'avez pas le droit d'utiliser une photo ; si vous disposez de précisions, il vous suffit de consulter mon tableau des différentes licences Creative Commons pour bien comprendre les conditions de reproduction de la photo qui sont autorisées.
Retenez aussi qu'en matière de photos, il faut distinguer l'aspect financier, l'aspect légal et l'aspect moral des choses. Une photo peut être disponible sur le web gratuitement sans pour autant que vous ayez le droit de l'utiliser comme bon vous semble. De même, vous pouvez très bien acheter une photo et avoir le droit ensuite d'en faire ce que vous voulez. Une photo peut être prise avec une "bonne intention" mais déranger malgré tout la personne photographiée qui voit son intimité dévoilée.
J'espère que cet article vous aidera à mieux comprendre les règles qui s'appliquent en matière de photos. Je tiens à préciser que je ne suis pas juriste, ces informations sont issues de mes lectures. Si vous constatez une erreur ou que vous voulez ajouter des précisions, n'hésitez pas à le faire dans les commentaires !
Bonjour,
je ne sais pas si ce forum fonctionne encore ! Mais l’article est très bien fait.
Voici ma question :
j’ai réalisé une vidéo personnelle avec une musique de film connue donc soumise à droits d’auteur . Je pense qu’il faut éviter de placer cette vidéo sur mon site internet dans une page visible par tout le monde.
Par contre si je la place dans un espace privé accessible avec mot de passe connu par les seuls membres inscrits (club vidéo…), est-ce que je suis dans mon droit ?
Merci d’avance.
Cordialement,
François
Bonjour François, non vous ne seriez pas dans votre droit car l’usage privé, en droit, est en général considéré comme un usage non collectif et non commercial. Dès lors qu’il y a une dimension collective, on n’entre plus dans ce cadre. Bonne fin d’année !
Bonjour,
Merci pour cet article.
Néanmoins je ne trouve toujours pas vraiment la réponse à ma question )
Par exemple, qu’en est-il de tous ces « médias d’informations » qui fleurissent sur youtube et autres, par exemple: « Juste Milieu, Hugodécrypte, Dieudonné, Tatiana Ventose, Blast etc… » et j’en passe, qui utilisent et reprennent les photos / vidéo, piste audio, de média plus grands, de journaux et autres.
ÇA m’étonnerai qu’ils demandent à chaque fois leur utilisation.
A t-on le droit de reprendre des photos d’actualité pour les rediffuser?
Merci
Bonjour Grégory, on ne peut pas juger de ce que font ou ne font pas les autres sans savoir ;) Certains peuvent jouer sur le droit de courte citation, d’autres sur l’usage parodique/caricatural des extraits. Il peut aussi y avoir des abonnements à des banques d’images éditoriales (dans ce style). Et certains peuvent aussi ne pas être dans la légalité. Mais ces choses-là se jugent au cas par cas, pas en mettant tout le monde dans le même bateau :)
Bonjour,
J’ai une question dont je n’arrive pas à trouver de réponses claires sur internet.
Imaginons que je veuilles lancer un blog qui compare les différents types de micro-ondes ou de frigos ou peu importe le produit. Ai-je le droit d’aller sur Amazon, prendre l’image du produit en question et l’utiliser dans mon blog pour décrire cet article et le comparer avec un autre ?
J’ai vu dans les commentaires que vous avez déjà répondu à une question similaire concernant la couverture de livres mais je voudrais être certain que cela s’applique à n’importe quel produit.
Merci d’avance pour votre réponse
Cordialement
Bonjour, en théorie on ne peut pas prendre des visuels produit sur Amazon. En pratique, les visuels de produits sont souvent fournis par les fabricants eux-mêmes et réutilisés à l’identique partout donc font partie des éléments de promotion.
Bonjour,
merci pour cet article très intéressant et documenté. Il y a un aspect que vous ne traitez pas (ou alors je m’excuse si j’ai mal lu) c’est celui de l’article L 122-5 4e du code de la propriété intellectuelle qui énonce que l’auteur ne peut interdire la parodie, le pastiche ou la caricature “compte tenu des lois du genre”. Serait -il possible de nous dire ce que vous en pensez s’il vous plait? Prendre une image et l’utiliser dans le cadre d’un photo-montage par exemple dans un but humoristique, sans intention de nuire. Et donc sans demander l’autorisation à l’auteur.
Merci d’avance.
Francis Bernard
Hello Francis, mon article traitait vraiment des photos, pas spécifiquement des montages et des détournements donc je n’en ai pas parlé mais effectivement, l’humour est une forme d’exception au droit d’auteur. Vous citez déjà dans votre message les éléments importants : l’image doit avoir pour but de faire rire mais ne doit pas servir d’autres intentions (nuire, faire de la publicité, etc.) ; d’autre part, il faut surtout faire en sorte qu’il n’y ait aucune confusion possible avec l’image d’origine.
Bonjour. J’aimerais créer un blog pour publier des photos et j’ai découvert le site blogger.com. qui propose la création de blogs gratuits.
Est-ce qu’il y a un risque, par exemple de se prendre un virus, si on passe par ce genre de site, un site inconnu? Sinon, j’aimerais bien savoir si la personne ou l’entreprise (p.e. google) qui propose la création d’un blog a les droits sur les photos (et tout le reste) qu’on publie sur ce site.
Merci d’avance pour votre réponse.
Bonjour, la plateforme Blogger appartient à Google, c’est donc relativement bien sécurisé en tant que tel, ce n’est pas un obscur site sorti de nulle part ;) Le contenu posté est sous la responsabilité de celui qui gère le blog, Google est simplement l’hébergeur mais pas l’éditeur du contenu. Poster des textes ou photos sur son blog Blogger ne donne donc pas à Google des droits dessus.
Bonjour ! Merci pour ce site très complet, ça m’aide beaucoup depuis la création de mon blog en Janvier. Mais j’avoues être un peu perdue parfois. Pour être en règle, il faudrait demander beaucoup d’accord pour pouvoir publiés des éléments sur son blog. Et même si je fais attention à la provenance de mes images (quand ce ne sont pas les miennes) et que je les crédite, je me pose quand même une petite question. Si j’intègre une couverture de livre sur mon blog, depuis un lien externe (site marchand, vitrine, reseaux sociaux), dois-je demander à ces sites, la permission pour le faire ? Sachant que la couverture du livre n’est pas de leur création, mais celles de l’éditeur et que je cite la source de l’image. Car généralement c’est indiqué dans leurs CGU/Mentions légales que toute reproduction (totale ou partielle) est interdite. C’est quand même vachement tordu tout ça et le côté légale m’inquiéte beaucoup… Merci d’avance pour votre réponse ! Bonne soirée
Hello Ludivine, c’est une question qui est beaucoup revenue dans les commentaires, cf ma réponse à Benoit ici !
Merci beaucoup Marlène pour cette réponse ! Je m’en tiens donc au droits d’auteur des éditeurs et créateurs de couverture, même si l’image que je publie provient d’un site internet (tout en citant le site d’origine, c’est plus sympa). Merci pour tous les bons conseils, belle journée !
Hello, je n’avais pas compris ce point : si une personne a réinterprété à sa manière une couverture (ex : faire sa propre création graphique ou photo d’un livre qu’elle possède), il faut obtenir son autorisation pour réutiliser sa photo.
S’il s’agit juste de la couverture du livre, la réponse que j’ai donnée à Benoit s’applique.
Merci pour cette précision, dans mon cas il s’agit uniquement de couverture (les photographies étant les miennes) mais c’est bon à savoir, on ne sait jamais !
Bonjour,
Article intéressant comme toujours. J’ai une question un peu tordue !
Je suis intéressée pour mon site par une image sur Flickr. Elle est publiée sous la licence « certains droits réservés ». Donc je peux théoriquement l’utiliser puisque mon site n’est pas commercial. Mais si demain l’auteur change sa licence et passe cette photo sous « tous droits réservés », devrais-je alors la retirer de mon site ?
Grand merci
Olivier
Hello Olivier, oui tout à fait car l’auteur reste maître des autorisations qu’il accorde. C’est d’ailleurs la difficulté avec la « surveillance des licences », j’ai eu le cas avec une photo que j’avais postée à l’époque où l’utilisation était autorisée… et subitement, le photographe est venu me demander de l’argent pour l’utilisation après avoir changé la licence (ce que je n’avais pas vu).
Bonjour,
Je suis un train de monter un blog d’histoire avec des copines de l’université. Je me pose des questions sur la manière d’illustrer nos articles avec des images: ce sera pour une grande partie des images/peintures mais parfois des photographies (pour parler de sujets plus récents du XXe siècle). Comment utiliser par exemple des images provenant de Google Images ou de Pinterest sans être dans l’illégalité?
Je vous remercie par avance pour votre aide.
Bonjour Kelly, le mieux est de ne pas passer par des plateformes comme Google Images ou Pinterest, mais de privilégier des sites où les conditions de licence sont clairement spécifiées (Flickr, Wikimedia Commons, Unsplash, Pixabay pour en citer quelques-unes).
Bonjour!
J’ai une question, moi qui envisage de créer un blog concernant tout ce qui est « célébrités », « icônes », défilé de mode etc, ai-je le droit d’utiliser des images où justement ces célébrités, mannequins figurent ? Des photos bien entendus qui ont été prises avec consentement.
Merci d’avance pour votre réponse !
Bonjour Jenna, non ce n’est pas autorisé car ces photos appartiennent aux photographes qui les ont prises… et qui gagnent leur vie en les vendant. La plupart des sites people qui n’ont pas leurs propres photographes souscrivent un abonnement à Getty Images par exemple, qui propose des photos de tous les grands événements auxquels assistent les célébrités.
Merci pour ce partage qui m’est utile pour la réaliser de mon blog futur. Par contre je n’ai pas eu ma réponse pour pinterest. Suis-je hors la loi si j’utilise des photos pinterest pour un questionnaire en ligne ? Que dois-je faire ? Juste mentionner pinterest ? Merci.
Hello Cindy, les photos relayées sur Pinterest peuvent donc avoir toutes sortes de conditions d’utilisation et ne sont donc pas libres de droits par défaut. Par exemple, si quelqu’un épingle les articles de mon blog voyage sur Pinterest, je n’ai pas donné mon accord pour qu’une tierce personne y prenne mes photos pour une utilisation sur un autre site.
Bonjour Marlène,
Pour mon blog en cours de création, je souhaite utiliser des images téléchargeables sur le site des bibliothèques municipales spécialisées de Paris. Ce sont des photographies d’immeubles des années 20-30. Il est indiqué : « Reproduction réservée à un usage strictement privé. Mention de la source obligatoire. »
Qu’en pensez-vous ? Puis-je les publier sans crainte ?
Merci beaucoup !
Bonjour Lolita, la réponse est dans la question ;) Dès lors que le blog va être consultable par des gens, il n’est pas « strictement privé ».
Bonjour Marlène,
Merci beaucoup pour cet article et plus globalement pour ce site qui m’aide beaucoup pour la création de mon blog.
J’ai une question pour laquelle je n’arrive pas à trouver de réponse sur internet. Je souhaites écrire des critiques de films et séries TV sur mon blog et j’ai besoin de photos d’illustration.
Puis je utiliser des « imprime écran » que j’aurais réaliser moi même? Est ce que je peux aller piocher des directement photos sur internet? Je lis pas mal de blog sur le même thème ou figurent des photos des séries/films abordés sans aucune indication de copyright ni nom du photographe …
Tout cela me parait bien flou.
Merci beaucoup pour votre réponse;
Hello Sarah, je ne suis pas juriste mais de manière générale, publier quelques screenshots équivaut au « droit de courte citation » : de la même manière qu’on est autorisé à citer un court paragraphe d’un livre sans payer de droits d’auteur, on peut montrer quelques images ponctuelles d’une série ou d’un film à titre d’illustration.
« Piocher des photos sur Internet », non. Toutes les photos ne sont pas libres de droits. Quand c’est une photo de presse diffusée pour faire la promotion du film, en général on peut la reprendre librement car les droits ont justement été négociés dans ce but et le photographe payé en amont en conséquence. En revanche, si c’est le travail d’un photographe pour un organe de presse précis par exemple, ce n’est pas le même régime qui s’applique.
Salut ! Je suis en train de faire un blog, je fais un top des livres de voyages. Puis-je utiliser la couverture des romans dont je propose de lire ? Qu’en est-il du droit à l’image des couvertures des romans ? Que faire ? Merci d’avance :)
Hello Benoit, la plupart des éditeurs aujourd’hui ne s’opposent pas à ce type d’usage quand la couverture est publiée sur le web en petit format (dans un format qui ne permet pas une reproduction papier au format livre par exemple). Je n’ai jamais vu de cas de figure où l’éditeur (ou le créateur de la couverture) s’y opposait, car c’est généralement considéré comme faisant partie des éléments de promotion du livre.
Bonjour
Je désire connaitre quelle est la part de responsabilité des intermédiaires sur internet suite a une violation de droit .d’auteur .
Il s’agit d’une photo volee, signee par une autre personne alors que j’en suis l’auteur de la photo et en outre cette photo est vendue sur internet
Bonjour, en quoi la personne est-elle un « intermédiaire » ? Si elle signe la photo, c’est elle qui assume la responsabilité du vol, non ? Si elle se contente de la vendre, vous pouvez directement signaler le vol au site marchand.
Bonjour,
Je suis actuellement en train de monter ma boutique en ligne de bijoux et je souhaiterais illustrer ma page d’accueil de photos de groupe de rock et de photos vintage de célébrités trouvées sur le net pour concevoir un univers propre à ma marque un peu comme sur Instagram . Ai je le droit ? Merci de votre aide
Bonjour Lola, il faut l’autorisation du photographe pour utiliser ses clichés. Vous pouvez vous rapprocher d’une banque d’images comme Getty qui propose un large choix de photos de célébrités. Vous pouvez les contacter directement pour avoir une offre personnalisée en fonction des usages envisagés.
Bonjour Marlène
Je suis photographe amateur et
J’aimerais mettre mes propres photos sur mon blog en plus de mes tubes que je propose actuellement et gratuitement même si ça représente beaucoup de travail minutieux et de temps c’est pour ceux qui font de la création graphique question que je te pose:
Quel licence dois je proposer pour avoir un aspect financier de mes propres photos ?
Merci Marlène
Ton site est pleins d’informations qui sont fort intéressante pour les droits d’auteurs.
Belle journée.
Monique
Bonjour Monique, j’ai du mal à répondre à cette question car je ne peux pas choisir à ta place le type d’usage que tu souhaites autoriser ou non…
Bonjour Marlène et merci encore pour ces infos très utiles!
Qu’en est-il lorsque l’on souhaite parler dans son blog de ses voyages et qu’on illustre son avis avec ses propres photos représentant des monuments ou des paysages avec diverses constructions (une ville par exemple) ? Faut-il demander l’autorisation de la ville en question ou du monument en question ? Ou peut-on considérer là aussi qu’il s’agit de promouvoir le tourisme dans cette ville et qu’il n’y a pas d’atteinte au droit ni aucun but commercial ou autre ?
Merci de ta réponse et merci pour tes articles toujours très intéressants et instructifs!
Hello Sandrine, en théorie quand un monument est le sujet principal de la photo, il faut demander une autorisation. En pratique, j’ai essayé de le faire à mes débuts et on m’a carrément envoyée promener en me disant que pour un blog ça n’avait aucune espèce d’importance :) Je ne suis pas juriste mais je doute qu’on t’embête s’il n’y a pas de finalité commerciale !
Merci beaucoup pour cet article Marlène. Il est très clair et donc très éclairant :) Il me reste tout de même un doute que je n’arrive pas à effacer : pensez-vous que il soit la même chose de copier une image et de l’utiliser ensuite que de l’afficher en utilisant le lien de la photo sur un autre site (sans la copier) ?
Merci de votre réponse, si vous en avez le temps, et surtout merci encore pour votre travail.
Alex
Bonjour Alex, pour schématiser, en utilisant le lien de la photo sur un autre site, vous « volez » les ressources de ce site. Charger une image consomme des ressources… et si vous utilisez le lien d’un site tiers, vous utilisez les ressources de ce site tiers au lieu d’utiliser les vôtres. Cette pratique s’appelle le « hotlinking ».
Bonjour Marlène,
cet article est extrêmement intéressant ! Il est très complet et bien expliqué donc c’est au top! Bon boulot ;)
Il me reste tout de même une question : je viens de commencer un blog mode, j’aimerais créer une wishlist avec les images des vêtements qui me plaisent et intégrer les liens des sites des marques où on peut trouver leurs articles. Doit-on demander à chaque marque si on peut utiliser leurs photos de vêtements pour les articles, étant donné que finalement cela ressemble à une forme de pub finalement?
Hello, je ne suis pas juriste donc je peux essayer de t’éclairer à la lumière de mes connaissances mais il faudrait l’avis d’un spécialiste. Je pense que d’un point de vue purement légal, ce n’est pas légal d’utiliser la photo :) Parce qu’un mannequin a un droit à l’image, il signe probablement un accord avec telle ou telle marque/enseigne pour que son image soit exploitée par l’enseigne… mais de là à dire que l’accord s’étend à d’autres sites, je ne sais pas ! Le photographe a lui aussi des droits, en tant qu’auteur du cliché, et j’imagine là encore qu’il cède une licence d’exploitation à la marque pour utiliser les photos.
Si tu vas regarder les mentions légales ou les CGV des sites, tu vas souvent constater qu’ils interdisent la reproduction des contenus. Exemple sur Asos : « Vous pouvez stocker, imprimer et afficher le contenu fourni par le Site Internet uniquement pour votre usage personnel. Il vous est interdit de publier, manipuler, distribuer ou reproduire, sous quelque forme que ce soit, le contenu, y compris les images »
Sur Comptoir des Cotonniers : « Toute reproduction, utilisation ou modification partielle ou totale d’un élément du Site, sous quelque forme que ce soit, ne peut être effectuée sans autorisation expresse de Comptoir des Cotonniers qui se réserve le droit d’engager des poursuites au titre de la propriété intellectuelle ».
Ensuite, il y a la pratique. Dans les faits, il n’y a aucune intention de nuire à la marque, tu ne lui portes pas préjudice, tu n’utilises qu’une photo mais tu ne reproduis pas le site de la marque… Je n’ai en tête aucune jurisprudence où un blogueur a été condamné pour avoir utilisé les photos d’une marque. C’est l’écart entre l’usage et la loi… et à chacun de voir ce qu’il veut faire !
Bonjour Marlène,
Une société a téléchargé une image de mon blog (canalblog) et l’a utilisée dans une publicité diffusée par mail dans toute la France.
Je les ai contacté mais je trouve qu’il me prenne un peu pour une saucisse dans leur réponse (en gros : on a « trouvé » l’image, pardon, point barre). Je n’aime pas quemes iages soient utilisées à des fins commerciales sans mon autorisation… Que me conseillez-vous s’il vous plait ?
Bonjour Emi, la réponse est effectivement malhonnête. Seule solution à mon sens : faire appel à un professionnel du droit pour obtenir le recouvrement de la rémunération non versée dans la mesure du possible. Il y a des services qui se sont spécialisés là-dedans, on m’a parlé il y a peu de Pixtrakk. Moyennant un abonnement à l’année, ils se chargent de « détecter » les utilisations non autorisées de photos et l’on peut ensuite demander à leur équipe juridique d’engager une procédure de recouvrement.
Je ne sais pas si c’est possible pour un e-mailing, j’imagine qu’il faut pouvoir démontrer « juridiquement » que la photo y figurait.
Bonjour Marlène,
Merci pour cet article très intéressant qui débroussaille bien sur les notions de droits d’auteur des photos/images. C’est tellement facile de prendre, et de se faire prendre ensuite si on ne connaît pas les règles à respecter… Concernant le droit moral, sais-tu si cela s’applique également pour un article de blogue ? Par exemple, tu écris un article pour un autre site et tu es payée pour cela. Est-ce à dire que tu cèdes tous tes droits sur l’article en question (ta création) ? L’ article peut-il être modifié par la suite sans ton consentement ? Je connais plusieurs blogueurs qui écrivent pour des sites et vendent leurs articles mais qui n’ont aucune idée de leurs droits. Peut-être cela dépend-il de l’article, tous ne sont-ils pas considérés comme des oeuvres (c’est certain même ;-)… Merci de tes lumières!
Déjà, je devine que tu es au Canada donc je pense que ce ne sont pas les mêmes règles qui s’appliquent. Mais en France en tout cas, tu gardes un droit sur tes contenus.
Pour prendre un exemple très concret, j’ai écrit des articles pour une société que j’ai ensuite quittée. Ils ont – naturellement – supprimé mon compte utilisateur sur leur site et ça a effacé mon nom d’auteur sur les articles. J’ai pu leur demander de remettre mon nom dessus justement parce que l’auteur a le droit d’exiger d’être cité sur ses créations. Et ce même si le contrat de travail prévoit que la société peut continuer à utiliser les articles.
Coucou ! Cet article est très intéressant mais il me reste une question : que dois-je faire, en faisant une critique littéraire, si je veux illustrer mon article avec la couverture du livre telle que diffusée par l’éditeur ? (Je lis les livres sur liseuse, donc je ne les ai pas en version papier et ne peux pas les prendre en photo ^-^)
Merci d’avance pour ta réponse !
C’est un sujet délicat sur lequel même les juristes de Wikipédia n’ont pas réussi à trancher ! En gros, oui la couverture d’un livre est soumise au droit d’auteur car elle exploite souvent une photo ou une création artistique qui est la propriété d’un tiers. Cependant, elle est utilisée à des fins de publicité (donc conformément à la volonté de l’auteur de cette couverture) et sa diffusion occasionne un préjudice mineur pour la personne (car sa rémunération n’est en général pas calculée selon les ventes réalisées).
En bref, la justice est du côté des créateurs de la couverture du livre mais dans la pratique, diffuser la couverture représente un risque plus que faible dès lors qu’on la propose dans une résolution basse (= pas de risque de contrefaçon de la couverture originale à partir de ton image) et qu’on dispose sur son site d’un moyen de contact (= en cas de problème, les ayants-droit peuvent te joindre pour exiger le retrait de l’image).
Haaa le droit d’auteur sur le web.. on a étudié ça en cours, j’ai trouvé ça super intéressant mais c’est aussi un thème assez tordu. Y’a toujours un « mais » quelque part, des exceptions comme avec certains batiments, on s’y retrouve vraiment plus ! S’il faut par exemple demander l’autorisation des architectes des bâtiments, on est vraiment pas sorti de l’auberge. On avait aussi parlé des célébrités notamment si on prenait leur photo et qu’on le publiait sur le net c’est un atteinte à leur vie privée. Mais c’est des célébrités donc c’est compliqué haha.
Mais bon c’est intéressant (et important) de connaître un minimum le droit d’auteur sur le web !
Concernant les célébrités, à ma connaissance tout dépend du contexte. Une photo prise dans un cadre public ne pose pas de problème. A l’inverse, diffuser une photo privée n’est pas autorisé. Je travaille pour un jeune acteur dont les fans adorent justement exhumer des photos perso volées sur les réseaux sociaux à ses amis… et ce n’est pas toujours évident de prouver que la photo est privée et a été volée, ce n’est malheureusement pas écrit dessus :)
Oui par exemple quand ils sont à un événement public, comme par exemple une avant-première, il n’y a pas de soucis mais les prendre en photo quand ils sont en vacances à la plage, ou en train de faire les courses ou encore chez eux dans le jardin, à mon avis la loi est dans ce cas plus stricte.
Mais bon, c’est bien pour ça que y’a des juristes pour distinguer le vrai du faux et que c’est pas pour rien qu’ils font 5 ans d’études voire plus :D
En France, la loi interdit les photos dans un cadre privé sans le consentement des célébrités… mais il n’y a pas de législation mondiale sur le sujet donc « c’est la porte ouverte à toutes les fenêtres » ^^ Sans compter que dans le cas des célébrités, beaucoup de gens estiment qu’elles ont un droit limité à l’intimité car leur vie perso relève de l’intérêt général… donc ça prend des proportions assez incontrôlables.
Je me bats contre ça tous les jours, pas plus tard que ce week-end une fan de l’acteur dont je m’occupe m’a littéralement insultée en me disant qu’elle avait parfaitement le droit de poster des photos volées car « c’est grâce à [elle] qu’il est là où il est aujourd’hui ». Les photos ne touchent pas seulement à des problématiques légales, elles peuvent aussi avoir un vrai impact sur la réputation et l’intimité de quelqu’un.
N’étant pas une grande photographe, je pique souvent mes illustrations sur la toile. Maintenant, je sais ce qu’il faut faire et les différents « droits d’auteur ».
J’avoue ne citer que où j’ai pris les photos/illustrations avec une redirection. Maintenant, j’ai plus qu’a demander l’avis aux auteurs et me mettre plus à la photo. :p J’avoue que ne pas avoir de photo dans mes articles m’embêteraient énormément. Merci pour toutes ces précisions.
Pour répondre à tes questions, vu que je n’ai pas un très gros contenu photographique sur mon blog et que c’est surtout des paysages, je ne les ai pas encore retrouvé ailleurs sur la toile… pour le moment. :D
Tu peux aussi passer par des sites qui proposent plein de photos gratuites en libre service : Pixabay, Unsplash, etc. Ou aller faire ton choix sur Flickr, on peut faire une recherche en choisissant d’afficher uniquement les photos sous licence Creative Commons ! Comme ça, tu es sûre de choisir des photos dont l’auteur accepte le partage… :)
Je n’utilise que mes propres photos, sauf dans certains types d’articles où j’utilise les photos fournies par les agences. Mais mes propres photos, c’est même compliqué parce qu’en théorie il faudrait quand on prend en photo certains bâtiments demander l’autorisation à l’architecte ou à l’artiste (il paraît que Buren a été pénible à une époque sur les colonnes ; il faudrait pour les photos de nuit de la Tour Eiffel demander à la société responsable de l’éclairage, considérée comme oeuvre artistique). Idem, en théorie il faudrait que je demande aux éditeurs si j’ai le droit de reproduire la couverture des livres sur mes photos.
Bref, si on veut vraiment être dans les clous, on ne s’en sort pas.
C’est vrai et d’ailleurs, certains photographes se font épingler à Paris quand ils tentent de photographier les monuments avec un trépied, c’est arrivé à plusieurs personnes que je connais… Cependant, il me semble que ça dépend du cadrage : si le monument est le sujet principal de la photo, oui, l’architecte peut faire valoir ses droits. En revanche, s’il n’est qu’une partie de la composition, la règle ne s’applique plus.
Très intéressant, comme d’habitude :)
Merci Sarah !
Tu m’as rappelé mes cours sur les oeuvres d’art et biens culturels, imprescriptible et inaliénable.
Arf, j’espère au moins que ce n’étaient pas des cours trop insupportables ;)
Bah nan, c’était et c’est mon dada.